Taupiac-Nouvel Guillemine
Maître de conférences HDR (droit privé)
Droit pénal européen, Coopération pénale, Droit pénal du mineur
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Biographie :
Liste des publications et communications
Guillemine TAUPIAC NOUVEL
Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles
Spécialisée en Droit pénal de l’Union européenne, Droit pénal et procédure pénale, Sécurité et Droits fondamentaux
A. Publications internationales
- « Mandat d’arrêt européen et protection des droits fondamentaux : une relation en quête d’équilibre », in L’Espace de liberté de sécurité et de justice et les droits fondamentaux, IVAP, European Inklings (EUi), n° 13/2018.
- “The principle of mutual recognition in criminal matters: a new model of judicial cooperation within the European Union”, European Criminal Law Review, 1/2013.
B. Livres, chapitres d’ouvrages, ouvrages collectifs
Monographie
- Thèse de doctorat intitulée « Le principe de reconnaissance mutuelle des décisions répressives dans l’Union européenne. Contribution à l’étude d’un modèle de libre circulation des décisions de justice » , LGDJ, Collection Fondation Varenne, tome 50, 2011.
Étude, Encyclopédie Lexbase, Droit pénal : Étude relative à « L’exécution des peines dans l’Union européenne », janvier 2018.
Ouvrages collectifs
« Les mesures d’éloignement face à la libre circulation des citoyens européens et des membres de leurs familles dans la Directive 2004/38 », in Commentaire par article de la Directive 2004/38, A. ILIOPOULOU (dir.), Bruylant-Larcier, 2019, en cours.
« L’espace pénal de l’Union européenne et le mandat d’arrêt européen », in Le rôle politique de la Cour de justice de l’Union européenne, Chapitre 14, L. CLEMENT-WILZ (dir.), Bruylant, coll. Droit de l’Union européenne, Décembre 2018.
« L’article 66 de la Constitution et la notion d’autorité judiciaire : une intégration européenne à géométrie variable », in La Constitution européenne de la France, H. GAUDIN (dir.), Dalloz, Coll. Thèmes et Commentaires, Novembre 2017, co-écrit avec A. BOTTON.
« Le principe de reconnaissance mutuelle des décisions pénales dans l’Union européenne : principe fondateur de l’Europe pénale », in La Chambre criminelle de la Cour de cassation face aux droits européens, B. de LAMY et D. GUÉRIN (dir.), Institut universitaire Varenne, Coll. Colloque et essais, décembre 2017.
« Quelle politique anti-terroriste de l’Union européenne ? », in Le Terrorisme : nouveaux enjeux, nouvelles stratégies, Presses Universitaires de Pau, Coll. Le droit en mouvement, Vol. 6, Octobre 2017.
« Le principe de précaution en droit pénal européen », in Le principe de précaution en droit pénal étranger et comparé, J.-C. SAINT-PAU (dir.), Cujas, Travaux de l’Institut de sciences criminelles et de la justice de Bordeaux, n° 5, Octobre 2017.
« L’incrimination du port du voile au Royaume-Uni : une absence controversée », in Droit pénal, culture et religion, J.-C. SAINT-PAU, A. GOGORZA, M.-P. ROBERT et M. LACAZE (dir.), Cujas, Coll. Travaux de l’Institut de sciences criminelles et de la justice de Bordeaux, n°5, Octobre 2017.
« La responsabilité pénale des personnes morales au Royaume-Uni et en République d’Irlande », in La responsabilité pénale des personnes morales – Étude comparée, J.-C. SAINT-PAU (dir.), Cujas, Travaux de l’Institut de sciences criminelles et de la justice de Bordeaux, 2014.
« La reconnaissance mutuelle : modèle « auto-suffisant » de coopération judiciaire dans l’Union européenne ? », in Juge national, européen, international et droit pénal, V. MALABAT (dir.), Cujas, juin 2012.
Rapport de synthèse des travaux consacrés à « L’ordre public et le traitement du contentieux civil », in Construction européenne : approche pratique, J.-J. BARBIERI, M. BLANQUET, S. POILLOT-PERUZZETTO, J. RAIBAUT et B. STEINMANN (dir.), Ed. Lamy, 2012.
Étude collective intitulée « Contribution à l’étude de la notion d’autorité judiciaire » in La réforme du Code pénal et du Code de procédure pénale, Opinio doctorum, V. MALABAT, B. de LAMY et M. GIACOPELLI (dir.), Dalloz, Coll. Thèmes et commentaires, 2009.
C. Ouvrage, direction d’ouvrage
- Manuel en préparation : Introduction au Droit de l’Union européenne, Dalloz, Coll. Séquences, en collaboration avec Laure CLEMENT WITZ. Remise avril 2020.
- Coordination scientifique de la publication des actes des Universités d’été du Centre d’excellence Jean Monnet d’Aquitaine, du 25 au 29 septembre 2017 : « Du modèle Schengen à de nouveaux espaces répressifs transnationaux», Pedone (en cours).
D. Publications nationales avec comité de lecture
- « Le droit européen de la coopération judiciaire pénale : genèse d’un modèle répressif transfrontière », Archives de politique criminelle, 2019, à paraître.
« L’Espace pénal européen : heurts et malheurs d’une identité singulière », Revue de l’Union européenne, Dalloz, Dossier 60 ans du Traité de Rome, n°617, avril 2018.
- « Coopération renforcée pour la création du Parquet européen », JCP G., n°5, 29 janvier 2018, Étude 122, co-écrit avec A. BOTTON.
- « La réforme du droit à l’information en procédure pénale », JCP G., n°27, 7 juillet 2014, co-écrit avec A. BOTTON.
- « Le principe de reconnaissance mutuelle en matière répressive dans l’Union européenne : from a blind-date to an engagement », Revue pénitentiaire et de droit pénal, n° 3-2012.
- « La protection du consommateur dans les pratiques commerciales déloyales : une question d’appréciation », commentaire de l’arrêt Cass. Com. 13 juillet 2012 (n°09-15304 ; 09-66970), Revue Lamy Droit des affaires, avril 2011.
E. Publications dans des revues juridiques nationales
-Revue Droit pénal, Dalloz
« A la recherche de la peine en droit de l’Union européenne », Revue Droit pénal, n°9, septembre 2015.
« La Cour de justice de l’Union européenne, gardienne des droits fondamentaux en matière répressive », Revue Droit pénal, n°9, septembre 2011.
« La garantie des droits fondamentaux dans la mise en œuvre des instruments de coopération judiciaire pénale », Revue Droit pénal, n°9, septembre 2010.
« Etude sur l’expérience et la pertinence du mandat d’arrêt européen », Revue Droit pénal, n° 9, septembre 2006.
- Les Petites Affiches
« La protection du droit au respect de la vie privée et familiale dans la procédure du mandat d’arrêt européen : la Chambre criminelle aurait-elle délié l’outre des vents contraires ?, A propos de l’arrêt Cass. Crim, 12 avril 2016 (n° 16-82175), Les Petites Affiches, n° 213, 25 octobre 2016.
-Gazette du Palais
- « L’intégration européenne « en marche forcée » dans l’Espace de liberté de sécurité et de justice : l’exemple des contrôles d’identité », commentaire de l’arrêt CJUE, Aziz Melki et Sélim Abdéli, 22 juin 2010, (C-188/10 ; C-189/10), Gazette du Palais, n° 13 à 14, janvier 2012.
- Publications sur le site du GDR CNRS ELSJ :
“Derniers développements concernant la mandat d’arrêt européen : la Cour de justice au secours de la construction répressive européenne”, 28 octobre 2018.
« Réflexions sur la consécration de la notion européenne d’autorité judiciaire », 19 juin 2017.
« La transposition de la décision d’enquête européenne par l’ordonnance du 1er décembre 2016 : une surprise attendue … », 14 décembre 2016.
« L’arrêt Bob-Dogi, deux occasions manquées pour le droit de la coopération judiciaire pénale européenne », 8 juin 2016.
« Le principe de proportionnalité en coopération judiciaire pénale : principe janusien de l’espace pénal européen”, 16 juin 2015.
« Mandat d’arrêt européen, Transfèrement des condamnés, Nationalité…Mode d’emploi jurisprudentiel ». A propos de l’arrêt CJUE, Grande chambre, Joao Pedro Lopes da Silva Jorge, 5 septembre 2012, C-42/11, 13 septembre 2012.
« Conflits de compétence et exécution d’un mandat d’arrêt européen dans l’affaire Toscan Du Plantier : quelle cohérence pour l’espace pénal européen ? » Note sous arrêt de la Cour suprême irlandaise, Supreme Court, Minister for Justice Equality and Law Reform v. Bailey, [2012] IESC 16, 1er mars 2012, 8 mai 2012.
-Publication sur demande d’interview :
« La politique étrangère de l’Union européenne en matière de sécurité et défense », Le Club des Juristes, 21 mars 2019.
F. Communications à des colloques
- En France :
« Le mandat d’arrêt européen : instrument emblématique de l’Espace pénal européen », Universités européennes d’été du Centre d’excellence Jean Monnet d’Aquitaine, intitulées Du modèle Schengen à de nouveaux espaces répressifs transnationaux, 25 au 29 septembre 2017, Bayonne-Bordeaux.
Membre du panel de discutants à la conférence du Professeur Benjamin Bowling, Doyen de la Dickson Poon School of Law, King’s College London, sur le thème de Global Policing and Transnational law enforcement in the European Union, sur invitation, 16 mars 2017, Elisabeth Zoller et Aurélie Duffy-Meunier (dir.), Université Paris II.
« L’Union européenne et la Reconnaissance mutuelle dans l’Espace judiciaire européen : l’arc et la flèche », Colloque sur Les dimensions de la reconnaissance mutuelle, Octobre 2015, Maria FARTUNOVA et Claire MARZO (dir.), Université Paris Est-Créteil. Publication in Les dimensions de la reconnaissance mutuelle en droit de l’Union européenne, M. FARTUNOVA (dir.), Bruylant, juillet 2018.
« Quelle autonomie pour l’ELSJ dans ses rapports avec le marché intérieur ? L’exemple du droit pénal européen », Journée d’étude, Espace liberté, sécurité et justice-Marché intérieur : quel dialogue ?, 17 et 18 avril 2014, Bayonne, UPPA.
Colloques annuels du GDR CNRS Réseau européen en droit de l’Espace de liberté de sécurité et de justice :
« Le juge pénal et l’ELSJ. Focus sur le juge britannique post-Brexit et le Parquet européen », Ateliers doctoraux européens sur Le juge national et l’ELSJ, 30 mai et 1er juin 2018, Université Aix-Marseille.
« Juge et autorité judiciaire en droit européen de la coopération pénale. Focus sur l’actualité », Ateliers doctoraux européens sur « L’ELSJ en questions-Droit à un recours juridictionnel effectif et ELSJ », 8 et 9 juin 2017, Université Lyon III.
« Le principe de proportionnalité en coopération judiciaire pénale », Ateliers doctoraux européens sur Les principes de l’Espace de liberté de sécurité et de justice, 4 et 5 juin 2015, Université Toulouse I Capitole.
« De la protection des données personnelles à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel dans le cadre de la coopération pénale en Europe », Ateliers doctoraux européens sur La fragmentation de l’ELSJ, 14 juin 2012, Université Lyon III.
- À l’étranger :
Invitation à l’Université Laval, Canada, octobre 2018 : Conférences en Droit pénal européen dans le cadre de l’École d’automne sur l’Union européenne ayant pour thème « L’action de l’Union européenne en matière de sécurité internationale et européenne » ; intervention relative à la politique anti- terroriste de l’Union européen au Colloque international Les Ateliers Schuman « Les relations UE - Amérique du Nord en matière de sécurité ».
Invitation à un workshop fermé sur « European arrest warrant after the Brexit », King’s College London, 9 mai 2018, Londres.
Rapport de synthèse de la journée d’études intitulée « L’Union européenne à la recherche de la confiance mutuelle entre les Etats membres », 23 mars 2018, Henri LABAYLE et Juan Ignacio UGARTEMENDIA (dir.), Universidad del País Vasco, San Sebastian, 23 mars 2018.
« Réflexions juridiques sur la notion d’infraction transfrontière », Propos introductifs de la Journée d’études franco-espagnole sur la coopération policière et judiciaire pénale, 17 février 2017, Universidad del País Vasco, San Sebastian.
